Un consul honoraire de France sous enquête en Suisse

EXCLUSIF. La société vaudoise W & V SA, dont le président n’est autre que le Consul honoraire de France en Valais, est sous enquête pénale. Elle n’a pas respecté l’astérisque qui protège les consommateurs du démarchage téléphonique. Une intrigue qui passe aussi par Tunis.  Lire la suite

Entraide fiscale: Berne rechigne à renseigner Paris

EXCLUSIF. L’entraide administrative fiscale entre la France et la Suisse peine à fonctionner. Le constat est récurrent. Sauf que, pour la première fois, des chiffres tombent. Et la réalité est encore plus cruelle que prévue pour le Conseil fédéral. Sa pratique restrictive devrait bouger d’ici l’automne.

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Berne bloque des centaines de millions d’origine ouzbèke

EXCLUSIF. Le Ministère public de la Confédération enquête sur une vaste affaire de blanchiment d’argent et de corruption en lien avec des fonds ouzbeks. Selon la RTS, des centaines de millions de francs ont déjà été bloqués dans plusieurs banques suisses depuis début août. Au centre de l’affaire, des personnes proches de la famille du président Islam Karimov. Lire la suite

L’Oréal, un «groupe qui le vaut bien»… pour Nestlé

Derrière l’affaire Bettencourt se cache l’avenir de L’Oréal et son contrôle par Nestlé. Sueurs froides pour la République et son président, Nicolas Sarkozy.

«Je souhaite que L’Oréal, 17 milliards de chiffre d’affaires, 64 000 employés, ne parte pas dans un autre pays.» A la fin de son entretien, ce 12 juillet sur France 2, Nicolas Sarkozy a lancé un avertissement en direction de Vevey, siège du groupe agroalimentaire Nestlé. Un moment où l’on a senti le président de la République être d’une sincérité rare. Tout cela en raison d’un pacte d’actionnaires vieux de quarante ans et au sujet duquel l’entourage du président français se montre fébrile.

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France-Suisse: plus d’un siècle de relations fiscalement tendues

«Le problème de la fiscalité a toujours été un contentieux plus ou moins discret entre la France et la Suisse.» Ancien ambassadeur de Suisse à Paris jusqu’en 2007, François Nordmann ne croit pas si bien dire. A l’image d’Eric Woerth l’an passé, le Gouvernement français cherche depuis au moins un siècle à mettre la main sur les fortunes dissimulées au fisc et réfugiées en Suisse. Or, jusqu’ici les autorités fédérales et les banquiers helvétiques sont parvenus à contenir les visées de Paris. Surtout en raison de la faiblesse de l’adversaire.

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Xavier Oberson: «La convention fiscale avec Paris ne règle pas le passé pour autant»

En marge de l’entretien sur l’accord UBS que Xavier Oberson a accordé à L’Hebdo (lire), celui-ci est revenu sur la convention de double imposition avec la France. Comme dans le cas de l’accord UBS, le professeur genevois souhaite que le Parlement ratifie au plus vite ce traité fiscal. Même si celui-ci n’est pas exempt de tous problèmes.

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Grèce: Régime sec pour sauver l’euro

Crise. Les Européens, le FMI et Athènes ont trouvé un accord. Ce sera l’austérité pour défendre l’euro.

Dimanche 2 mai, les 16 pays de la zone euro, le Fonds monétaire international (FMI) et le Gouvernement grec ont ficelé un plan d’aide qui doit éviter la faillite à Athènes. Au total, le plan se monte à près de 110 milliards d’euros (160 milliards de francs), dont une trentaine vient des coffres du FMI. Très sévère à l’égard des autorités grecques, Berlin contribue au plan pour 22 milliards d’euros. Lundi soir à Paris, la quasi-majorité de l’Assemblée nationale a accepté d’allonger 16,8 milliards d’euros sur trois ans.

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Numéro spécial de L’Economie politique sur le secret bancaire

Dirigée par l’économiste Christian Chavagneux, la revue française L’Economie politique consacre son 46ème numéro à la place financière suisse. Avec cette question: «Vers la fin du secret bancaire?». Pour y répondre, le rédacteur en chef adjoint d’Alternatives économiques a convoqué des officiels helvétiques – Michael Ambühl (le tout nouveau Secrétaire d’Etat aux questions financières internationales) et Claude-Alain Margelisch (vice-président du comité exécutif de l’Association suisse des banquiers) – et des critiques suisses du secret bancaire – Olivier Longchamp (Déclaration de Berne) et Bruno Gurtner (président du Tax Justice Network).

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Affaire HSBC: Dans l’étau français

Vol de données confidentielles, imbroglio juridique et confrontation franco-suisse. La place financière se prépare encore un psychodrame.

L’année 2009 finira donc mal pour la place financière suisse. Après la remise de 250 noms de clients d’UBS au fisc américain en février, la fin de la distinction entre fraude et évasion fiscale en mars, un deal entre Berne et Washington pour la livraison de 4450 autres noms clients d’UBS en août et la dispute fiscale avec l’Italie depuis novembre, voilà qu’un ancien employé de la banque HSBC a transmis des données confidentielles à la justice et au fisc français. Avec des numéros de compte, des noms de clients, leurs avoirs et les historiques des transactions comptables. Après Washington, Paris ne saurait bouder son plaisir.

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Samuel Corto: Cruelle noblesse de robe

Dans «Parquet flottant», l’ancien magistrat Samuel Corto livre une critique mordante de la justice française. Un régal.

Samuel Corto

La justice de France comme biotope. Là où réside une faune vêtue de robes, celles des juges, des procureurs et des avocats. Là aussi où s’aventure la clientèle de la noblesse de robe, qu’elle soit victime ou inculpée. Voilà l’écosystème que Samuel Corto visite, dans Parquet flottant, avec la clairvoyance d’un homme du sérail, d’un magistrat désormais retiré des affaires. Ironique, le propos faussement désabusé laisse peu à peu la place au questionnement sur la machinerie juridique française et ses dérives. De sorte que le rire devient vite jaune, une fois rappelée, pour l’exemple, la débâcle du procès d’Outreau. Fichtrement efficace.

Ah la province! Etienne Lanos, avocat de formation passé dans la magistrature, débarque dans les coulisses d’un tribunal de seconde zone comme substitut du procureur. Il y a les collègues (des gens gris), les séances (si rasantes), les pots de départ et d’arrivée (des parties de lèchebottes), et des audiences (jouées d’avance). Un univers pas très rigolard où la lutte contre le navrant conditionne la survie. Comment? En jouant, tel l’accusateur Lanos, du SMS en plein procès pour frayer avec l’avocate de la partie adverse autrement qu’à coups d’arguties juridiques. Ou en testant avec la rigueur d’un homme de loi les substances les plus fumeuses confisquées par la maréchaussée et entreposées dans les caves du Palais de Justice. Babylone, en somme.

Ces tranches de vie – écrites parfois au seul plaisir de l’auteur – procurent autant de moments à Etienne Lanos pour forger un réquisitoire contre l’institution judiciaire. Elle ne jugerait plus et préférerait jouer de la condamnation. Car seules les victimes comptent.

Relations incestueuses. En cause, la nécessité de «faire du chiffre» comme on dit côté politique. Mais pire, il y a ces relations incestueuses qui lient le siège – les juges – à ces autres hommes de robe, eux debout, que sont les procureurs et leurs substituts. Mêmes écoles, mêmes lieux de recrutement, même envie de grimper. «En collaborant ainsi activement à la politique pénale des parquets dont l’esprit répressif a enflé à mesure que des campagnes électorales sur le sentiment public d’insécurité, [le siège] a cessé d’être le lieu souverain d’appréciation des choix du ministère public et est devenu le facilitateur des poursuites, alors même que la logique d’Etat de celles-ci continue de lui échapper», disserte notre Lanos.

Retenu pour le prix de Flore (décerné le 5 novembre), ce premier roman de Samuel Corto dérange. Car au final, la justice qu’il décrit par son récit incisif ne cherche plus à saisir les raisons sociales, économiques, psychologiques, culturelles ou autres du passage à l’acte. De quoi concourir à un désastre judiciaire: «Une triste convention, nourrie de compromis empiriques, d’indifférence arbitraire et d’outils légaux inadaptés; le noyau organique de la justice ordinaire». Décomposé, le biotope ne sent plus vraiment bon.

A lire: Parquet flottant, de Samuel Corto (Denoël, 2009).

© L’Hebdo, 29.10.2009

L’accord fiscal avec Paris n’est pas si excessif

La convention de double imposition entre la Suisse et la France dit que Paris peut obtenir des données sans fournir le nom de la banque. Difficile, en pratique, avouent des officiels français.

De Pittsburgh

La mise en pratique du traité fiscal signé voici un mois entre la Suisse et la France risque de faire des déçus. Surtout à Bercy, siège du Ministère français du budget et de son chef, Eric Woerth. Jurant que son pays avait obtenu des diplomates suisses une «avancée spectaculaire», l’argentier de Nicolas Sarkozy est allé un peu vite en besogne. Même le cabinet de sa cheffe de tutelle, Christine Lagarde, la ministre d’Etat en charge de l’Economie, l’affirme.

De quoi s’agit-il? Après sa décision du 13 mars 2009 de ne plus distinguer entre fraude et évasion fiscales, le Conseil fédéral a révisé sa convention de double imposition (CDI) avec la France. Le but: se conformer au modèle d’échange d’informations à fins fiscales de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), avant la tenue du G20 de Pittsburgh qui a eu lieu la semaine dernière.

«Exception dangereuse». Mission réussie le 27 août. Or, surprise, l’avenant à la CDI révisée indique, dans son article 10, que la France devra fournir «dans la mesure où ils sont connus» les contacts de la banque où se trouvent les informations sur le contribuable cachottier. Bref, claironnent alors Eric Woerth et les médias français, Paris a brisé le secret bancaire helvétique et peut demander l’entraide sans savoir a priori le nom de la banque. De quoi alerter la place financière et le Parlement, le vice-président des démocrateschrétiens, Dominique de Buman, déplorant «une exception française extrêmement dangereuse».

Le hic, pour l’ancien candidat fribourgeois au Conseil fédéral, c’est que cette exception n’en n’est pas une. Le 14 septembre, le Département fédéral des finances écrivait déjà qu’il n’est pas crucial de citer le nom de la banque, sauf si «d’autres indications, un numéro de compte bancaire international (IBAN) par exemple, permettent de relier avec certitude une relation bancaire à une banque déterminée». Sans rire, car si le fisc français a un numéro IBAN, il fournit de facto le nom de la banque…

Mercredi dernier à New York, le président de la Confédération, Hans-Rudolf Merz, a affirmé à L’Hebdo que, avec Christine Lagarde, aucune divergence n’existait sur ce point: «Chez moi, il y a deux semaines, elle m’a cité le protocole, article 10. Il est exclu que nous puissions travailler sans nom de la banque. Nous avons plus de 300 banques en Suisse. Pour éviter des fishing expeditions (recherches d’informations indéterminées, ndlr), nous devons disposer des noms. Ce sera la pratique de notre administration. Il faut le nom du client et de la banque, sinon, on ne peut rien faire.» Du vent? Non, selon Bruno Silvestre, porte-parole et membre du cabinet de Christine Lagarde. Dissertant encore sur la «merveilleuse ambiguïté» de l’article 10, il rappelle que certes «si la France ne connaît pas le nom de la banque, elle peut faire une demande. Mais, concède-t-il, la CDI n’oblige pas la Suisse à rechercher les données manquantes.» D’où sa conclusion: «Dans la pratique, cela signifie qu’il faudra opérer avec le nom de la banque.»

Partis à la recherche de 3000 contribuables français indélicats, le ministre Woerth et ses services fiscaux apprécieront ce tacle venu de leur supérieure hiérarchique. Cela reflète, commente un initié, la différence d’approche entre, d’un côté, le «jusqu’au-boutisme d’Eric Woerth» et, de l’autre, le pragmatisme de Christine Lagarde. «La ministre de l’Economie française a compris, elle, que l’entrée en vigueur de la nouvelle CDI reste suspendue au travail du Parlement, voire en cas de referendum au peuple suisse», assure la même source.

De vive voix. Reste un détail sur lequel l’OCDE pourrait se pencher dans son examen des pratiques fiscales de ses Etats membres ( lire en page 70). Car, au final, c’est une entente orale entre les deux signataires de la CDI, Hans-Rudolf Merz et Christine Lagarde, qui règle la façon qu’aura l’administration fiscale helvétique de traiter les demandes françaises.

A la division des affaires internationales de l’Administration fédérale des contributions, ce point n’étonne guère. «A plusieurs reprises, ce point a fait oralement l’objet d’un mutual understanding entre négociateurs», relève Monika Rentsch. Et la juriste qui négociait il y a peu la CDI avec le voisin autrichien d’assurer que: «Du point de vue des administrations fiscales, française et suisse, il est évident que, pour travailler efficacement, nous avons besoin du nom de la banque! C’est la seule solution.» Pas sûr qu’Eric Woerth apprécie cette façon-ci de travailler efficacement.

Avec Patrick Vallélian, New York

© L’Hebdo; 01.10.2009; page 27

Keny Arkana, guerillera de la rime

6a00e008cd0b27883400e553bacf628833-800wiA 23 ans, la Marseillaise brûle les scènes de France. Son tube «La rage» alimente l’incendie. Yves Steiner a rencontré cette combattante sonore des banlieues et de l’altermondialisme.

Sur scène, la jeune Keny Arkana scande les slogans de l’altermondialisme. Son look n’est pas celui d’une Diam’s. Ici, pas de chichis clinquants. Elle préfère lever le poing gauche et déclarer sa fureur anticapitaliste. Au parterre, sa fougue joyeuse fait valser les demi-caïds du hip-hop biberonnés au 50 Cent et autres Snoop Dogg. Difficile de la faire descendre de scène. Normal, elle est là «pour ceux d’en bas: s’ils restent, je reste». Hors micro, la rappeuse bouillonne encore de l’intérieur. L’énergie dégagée est brute et rageuse. Une énergie qui vient des tréfonds, des plaies d’une enfant de la République.

C’est que Keny Arkana a l’âme brûlée. Fuyant l’éducation nationale à 13 ans, elle fait école dans les foyers de Marseille. Elle y découvre une France qui se protège contre ses enfants à coups de camisoles de force et de neuroleptiques. La fugue s’impose et tant pis si la police la ramène à la case départ. Le petit jeu entre elle et la maréchaussée s’instaure. A mesure, la boule au fond du ventre grandit. Conclusion: «J’ai grandi dans les mains du système, je ne veux plus y retourner. Jamais.»

1995. La haine est en haut de l’affiche. Le rap s’installe sur les radios et à la télévision. Depuis longtemps, c’est l’arrière-fond sonore de la jeunesse des quartiers. La Marseillaise tend l’oreille du côté du Paris, dommage pour IAM. La hargne de NTM et les lyrics intransigeants d’Assassin la sauvent. «Ils disaient vrai. L’Etat assassine: j’en ai vu des Malek Oussekine dans les foyers, sauf qu’ils crèvent moins vite.» L’écriture vient naturellement, le flow avec de l’entraînement. D’abord au foyer, ensuite dans la rue et enfin sur les scènes. Au total dix années de rap au compteur.

Résister. Dans le texte, son adolescence d’enfant perdue est omniprésente. Mais il y a aussi les luttes sociales d’ici et d’ailleurs. Toutes les causes y passent: environnement, FMI, OGM, privatisations… Comment en est-elle arrivée là? «Facile, je suis d’origine argentine. Chaque fois que je voyais un Argentin, je voulais l’embrasser. C’est trop con, mais ce pays me faisait rêver.» A Marseille, elle enchaîne les réunions où l’on parle de son pays. A cette époque, «Menem vendait aux Yankees ce qui était au peuple». Elle s’instruit alors à l’ombre des prêches antilibéraux et imagine rejoindre son pays, là où on lutte.

Le rêve se réalise en 2002. Elle file au nord de l’Argentine, vers sa ville d’origine de Salta, une des régions les plus pauvres du pays. Elle y voit l’expropriation des terres, l’exode rural et les paysans qui s’entassent dans les bidonvilles. Tout cela, elle le raconte dans Victoria, un titre sur lequel elle a invité Claudio Gonzales, un chanteur des rues qu’elle a croisé sur place. Mais plus que l’Argentine, c’est l’Amérique du Sud qui la subjugue. «Il y a là-bas des résistances positives qui doivent nous inspirer pour les banlieues.» Celle qui est allée rendre visite au sous-commandant Marcos dans le Chiapas croit à «la guérilla zapatiste, à l’insurrection du peuple». Tout comme elle croit aux usines autogérées par les ouvriers. Idéalisme? «Non. Cela a marché en Argentine, le gouvernement a reculé. Si les usines sont vides, il faut les prendre. En France aussi.» A bon entendeur.

Keny Arkana veut conquérir les coeurs sur scène, pas avec les médias. Elle a interdit à sa maison de disques de faire la promo de son album sur Skyrock, la principale radio hip-hop de France. Pour faire passer son message, la Marseillaise a produit un documentaire. Elle y a compilé des témoignages glanés dans les forums sociaux de Porto Alegre et de Bamako. Même si elle sait que «dans ces forums, ce sont les petits-bourgeois du Nord qui ont souvent la parole, c’est aussi avec tous ceux qui luttent que réside la solution». C’est ce qu’elle veut faire entendre aux jeunes des quartiers et peut-être, ajoute-t-elle en rigolant, «qu’ils achèteront moins de Nike à l’avenir… je vais devenir une amie de leurs parents!».

Pour 2007, Keny Arkana a un gros rêve – en bonne voie, assure-t-elle -, monter une tournée de forums sociaux en France. Discussions la journée, concerts hip-hop le soir. Pour y parler présidentielles? «Peut-être. De toute façon, Sarko et Royal sont là pour appliquer le néolibéralisme, et comme on a promis de nettoyer l’Elysée au Kärcher, c’est aussi bon pour les prochains locataires.» |

Entre ciment et belle étoile. De Keny Arkana. Because Music, 2006.

© L’Hebdo, 30.11.2006